Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente – Bleu Clémentine
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les relations contractuelles entre :
Bleu Clémentine, micro-entreprise immatriculée en France, dont le siège social est situé 22 A rue du Professeur Roux, 33130 Bègles,
et toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site www.bleuclementine.fr (ci-après « le Client »).
1. Produits
Les produits proposés sont des pièces de céramique artisanale, fabriquées à la main dans notre atelier.
Chaque pièce étant réalisée artisanalement, de légères variations de forme, de teinte ou de texture peuvent exister. Ces variations font partie intégrante du caractère unique des créations et ne sauraient être considérées comme des défauts.
Les photographies présentées sur le site sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent garantir une similitude parfaite avec le produit livré.
2. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Une fois la commande validée, le Client reçoit un e-mail de confirmation.
Bleu Clémentine se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande pour motif légitime, notamment en cas de suspicion de fraude, d’incident de paiement ou d’indisponibilité de stock.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises.
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
Les frais de livraison sont calculés et ajoutés au moment de la validation de la commande, en fonction du poids du colis et de la destination.
4. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Il s’effectue par carte bancaire via les systèmes de paiement sécurisés proposés par la plateforme Shopify.
Les transactions sont sécurisées et traitées par des prestataires de paiement certifiés.
5. Livraison
Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine et, le cas échéant, dans certains pays de l’Union européenne.
Les commandes sont expédiées dans un délai indicatif de 3 à 7 jours ouvrables.
Les délais de livraison dépendent ensuite du transporteur sélectionné par Bleu Clémentine selon la nature des produits.
Bleu Clémentine ne saurait être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou à des circonstances indépendantes de sa volonté.
6. Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de la commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Toute demande de retour doit être formulée par écrit à l’adresse suivante :
📧 contact@bleuclementine.fr
Les frais de retour sont à la charge du Client.
Les articles doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés, correctement emballés et accompagnés d’une preuve d’achat.
7. Exclusions du droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux :
a) Produits personnalisés ou sur mesure
Les produits réalisés selon les spécifications du Client ou personnalisés à sa demande (prénom, message, motif, couleur spécifique, format particulier, etc.) ne sont ni repris, ni échangés, ni remboursés, sauf en cas de défaut ou de non-conformité.
b) Articles « Imparfaits »
Les articles vendus dans la catégorie « Imparfaits » présentent des défauts esthétiques clairement décrits et illustrés sur la fiche produit.
Le Client reconnaît en avoir pris connaissance avant l’achat.
Aucun retour, échange ou remboursement ne pourra être accepté pour les défauts mentionnés.
8. Remboursements
Après réception et vérification des articles retournés, le remboursement sera effectué sur le moyen de paiement initial dans un délai maximal de 14 jours, conformément à la réglementation en vigueur.
Les délais bancaires pouvant varier, Bleu Clémentine ne saurait être tenue responsable d’un retard imputable à l’établissement bancaire.
9. Responsabilité
Bleu Clémentine ne saurait être tenue responsable d’un dommage résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
La responsabilité de Bleu Clémentine ne pourra être engagée en cas de force majeure ou d’événements indépendants de sa volonté (grèves, intempéries, perturbations des réseaux de transport, etc.).
10. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.bleuclementine.fr (textes, images, créations, logos) est la propriété exclusive de Bleu Clémentine.
Toute reproduction, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
11. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées exclusivement pour le traitement des commandes et la relation client.
Pour plus d’informations, le Client est invité à consulter la Politique de confidentialité disponible sur le site.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.